Conseil
Alexis Aronio de Romblay assiste les différents intervenants du monde des affaires (entrepreneurs, sociétés, dirigeants et actionnaires) sur des opérations de capital investissement, fusions-acquisitions et private equity et, plus largement, sur l’ensemble des étapes de la vie d’une société (opérations sur le capital, contrats commerciaux, suivi juridique, etc.).
Droit des affaires
Droit des affaires, contrats et contentieux commerciaux
Le Cabinet Lampidès & Potier accompagne les entrepreneurs, dirigeants et associés sur l’ensemble des opérations de la vie des sociétés :
- Constitution de sociétés
- Accompagnement juridique des sociétés (opérations sur le capital, approbation des comptes annuels, modifications statutaires, etc.)
- Gestion d’aspects spécifiques (propriété intellectuelle, contrats de travail)
- Conditions générales (d’achat, de vente, d’utilisation)
- Situation de pré-insolvabilité ou d’insolvabilité (conciliation, redressement ou liquidation judiciaire)
Le Cabinet assiste également de nombreuses sociétés et dirigeants dans le cadre de leurs contentieux commerciaux (concurrence, distribution, contractuel, droit bancaire).
FONDATEURS ET DIRIGEANTS
Le Cabinet Lampidès & Potier accompagne les fondateurs et dirigeants dans la cession de leur société, la mise en place de « management package », et leurs opérations de croissance externe :
- Acquisition / prise de participation : négociation et rédaction du contrat d’acquisition et des engagements de garantie, et accompagnement sur l’ensemble du processus (audit, lettre d’intention, pacte d’actionnaires, contrat de prestation de services, etc.)
- Cession de participations, totales ou partielles
- « Management package » : émission de titres (BSA, BSPCE, actions de préférence, actions gratuites, etc.), négociation et rédaction de pacte d’actionnaires (clauses de transfert de titres, de sortie, non-concurrence, etc.), de promesses d’achat et de vente de titres (type « good/bad leaver »), mise en place de sociétés de cadres (« Manco »)
- Structuration juridique et fiscale : convention de prestation de service (type « management fee »), holding patrimoniale, société de cadres, fiscalité patrimoniale.
CAPITAL INVESTISSEMENT
Le Cabinet Lampidès & Potier accompagne des fonds d’investissement et family office dans leurs opérations de capital risque et capital développement :
- Acquisition / prise de participation : négociation et rédaction du contrat d’acquisition et des engagements de garantie et accompagnement sur l’ensemble du processus (audit, lettre d’intention, pacte d’actionnaires, contrat de prestation de services, etc.)
- Cession de participations, totales ou partielles
- Suivi juridique des participations
- « Management package » : émission de titres (BSA, BSPCE, actions de préférence, actions gratuites, etc.), négociation et rédaction de pacte d’actionnaires (clauses de transfert de titres, de sortie, non-concurrence, etc.), de promesses d’achat et de vente de titres (type « good/bad leaver »), mise en place de sociétés de cadres (« Manco »)
STARTUP
Le Cabinet Lampidès & Potier accompagne les start-up dans le cadre, notamment, du démarrage de leur activité et dans leur phase d’amorçage et de levée de fonds :
- Choix de la structure la mieux adaptée en fonction des caractéristiques du projet et de la situation des associés
- Constitution de la société : rédaction des statuts, et gestion de l’ensemble du processus de constitution, y compris les formalités
- Négociation et rédaction du pacte d’actionnaires et autres accords (promesse d’achat / de vente, non-concurrence, etc.)
- Levée de fonds : pacte d’actionnaires, émission de titres (actions ordinaires, actions de préférence, BSPCE, etc.)
- Accompagnement dans le processus de cession de la société
- Protection des innovations (dépôt de marques / brevets)
- Mise en place de contrats de travail.
Plus généralement, le Cabinet Lampidès & Potier assure le suivi juridique de la société ainsi que de ses dirigeants et actionnaires pour toute question ponctuelle (approbation des comptes, négociation d’accords de confidentialité et contrats commerciaux, opérations sur le capital, modification des statuts, etc.).